Il y a quelques semaines, un collègue passionné de mobilité urbaine m’a raconté sa mésaventure : alors qu’il rentrait du travail en trottinette électrique, il a heurté un piéton qui traversait brusquement la piste cyclable. Par chance, personne n’a été gravement blessé, mais la trottinette a subi des dégâts importants. En discutant avec son assureur, il a découvert qu’il n’était pas couvert comme il le pensait. Cet incident, heureusement sans trop de conséquences, lui a fait prendre conscience de l’importance d’être correctement assuré.
Cette histoire met en lumière une réalité : les trottinettes électriques gagnent en popularité, mais leur statut réglementaire et les assurances associées peuvent prêter à confusion. Voyons ensemble pourquoi il est essentiel de souscrire une assurance adaptée et quelles sont les différentes étapes pour rouler en toute sérénité.
La législation autour de la trottinette électrique
Lorsque l’on souhaite circuler en trottinette électrique, il est indispensable de connaître le cadre légal qui régit son utilisation. Les règles ont évolué ces dernières années, notamment avec l’essor de la micro-mobilité dans les grandes villes.
Le statut légal de la trottinette électrique
En France, la trottinette électrique est considérée comme un ENGIN DE DÉPLACEMENT PERSONNEL MOTORISÉ (EDPM). Depuis l’entrée en vigueur de certaines lois, son usage est encadré.
- On ne peut plus rouler n’importe où en trottinette électrique : la circulation sur les trottoirs est généralement interdite (sauf dérogation locale), et les utilisateurs doivent emprunter les pistes cyclables lorsqu’elles existent.
- Une limite de vitesse est fixée, souvent autour de 25 km/h, ce qui peut varier en fonction des arrêtés municipaux.
Si ces règles ne sont pas respectées, le conducteur s’expose à des amendes. C’est également un point essentiel pour déterminer la couverture d’assurance : en cas d’accident sur un trottoir, alors que la loi l’interdit, l’assureur pourrait refuser de prendre en charge les dommages.
L’obligation d’assurance selon les cas
Le Code des Assurances assimile la trottinette électrique à un véhicule motorisé dès lors qu’elle peut dépasser 6 km/h de manière autonome. Cela implique qu’une responsabilité civile spécifique est nécessaire.
La responsabilité civile (souvent abrégée en RC) couvre les dégâts que l’on peut causer à un tiers — par exemple, si vous blessez un piéton ou endommagez un véhicule. Attention à ne pas confondre cette RC « véhicule motorisé » avec la responsabilité civile incluse dans l’assurance habitation, qui ne prend pas toujours en compte les engins à moteur.
Les évolutions réglementaires récentes
Compte tenu de l’engouement pour ces EDPM, la législation a fait l’objet de multiples ajustements. Les municipalités, face à l’augmentation des accidents et des incivilités, durcissent parfois les règles :
- Certains centres-villes imposent le port du casque ou restreignent l’accès à certaines zones.
- Des sanctions plus lourdes sont prévues si la trottinette est bridée de façon illégale pour rouler plus vite.
Il est donc important de se tenir informé des arrêtés locaux et de vérifier régulièrement que son utilisation de la trottinette électrique reste conforme à la loi, sous peine d’annuler une éventuelle couverture d’assurance.
Quelles garanties pour sa trottinette électrique ?
S’assurer pour sa trottinette revient à souscrire un contrat qui permet de couvrir divers risques, qu’ils soient subis ou causés par le conducteur. Les garanties proposées varient d’un assureur à l’autre, et il est crucial de bien identifier ses besoins avant de signer.
La responsabilité civile (RC)
La responsabilité civile est la garantie de base et, dans la plupart des cas, obligatoire. Elle prend en charge :
- Les dommages corporels causés à une autre personne.
- Les dégâts matériels infligés à un tiers (une voiture rayée, un téléphone cassé, etc.).
Cependant, cette garantie ne vous protège pas vous-même si vous êtes blessé ou si votre trottinette est endommagée. Elle se limite au préjudice subi par les autres.
Les garanties dommages et vol
Ces garanties couvrent les réparations en cas de chute ou d’accident, ainsi que le remplacement de la trottinette en cas de vol. Elles ne sont pas systématiquement incluses dans un contrat d’assurance de base. Elles peuvent toutefois s’avérer utiles, surtout si :
- Vous utilisez la trottinette quotidiennement et que l’usure ou le risque d’accident sont plus élevés.
- Votre trottinette est de valeur (modèle haut de gamme, batterie onéreuse, etc.).
Selon le contrat, une franchise peut s’appliquer : il s’agit de la somme qui restera à votre charge lorsque l’assurance aura versé son indemnisation. Plus la franchise est basse, plus la prime d’assurance (c’est-à-dire le coût de la cotisation) est élevée.
Les garanties conducteurs
Les trottinettes électriques, du fait de leur équilibre parfois précaire, peuvent causer des chutes sérieuses. Une garantie individuelle conducteur vous permet de bénéficier d’une indemnisation pour vos propres blessures en cas d’accident.
On parle parfois de garantie « accidents de la vie », qui couvre les dommages corporels du conducteur (séjours à l’hôpital, incapacités temporaires ou permanentes, etc.). Sans cette option, vous pourriez devoir assumer seul tous les frais médicaux qui ne sont pas remboursés par la Sécurité sociale et votre mutuelle.
Comment choisir la formule d’assurance adaptée ?
La souscription d’une assurance trottinette doit se faire en tenant compte de votre usage au quotidien, du coût de la trottinette et de votre budget global.
Les critères à prendre en compte
Pour déterminer la couverture dont vous avez besoin, vous pouvez réfléchir aux éléments suivants :
- Fréquence d’utilisation : si vous roulez quotidiennement pour aller au travail, le risque d’accident est plus important que si vous ne l’utilisez qu’occasionnellement le week-end.
- Environnement de circulation : la densité urbaine, la présence de pistes cyclables ou le niveau de circulation influent sur le risque d’accrochage.
- Valeur de votre engin : une trottinette d’entrée de gamme n’a pas le même coût de remplacement qu’un modèle haut de gamme.
Le fonctionnement des assurances spécialisées
Aujourd’hui, plusieurs options sont possibles pour couvrir votre trottinette électrique :
- Contrats dédiés : de nombreux assureurs proposent désormais des formules spécifiques pour les EDPM, qui incluent souvent la responsabilité civile obligatoire et des options « dommages », « vol » et « conducteur ».
- Extension de garantie de l’assurance multirisque habitation (MRH) : il arrive que certains contrats habitation puissent couvrir la trottinette, mais il faut bien vérifier les conditions. Souvent, c’est limité à la responsabilité civile et n’intègre pas le vol ou les dégâts matériels.
- Assurances « deux roues » ou « mobylettes » : certaines compagnies ont élargi leurs polices destinées aux scooters ou motos légères pour intégrer les trottinettes électriques. Les garanties peuvent alors être plus complètes.
Le coût et les niveaux de protection
Pour vous aider à comparer facilement, voici un tableau qui résume trois niveaux de protection courants et leurs conséquences financières :
| Niveau de protection | Exemples de garanties incluses | Conséquences en cas de sinistre |
|---|---|---|
| Responsabilité Civile uniquement | Couverture des dommages causés à autrui | Pas d’indemnisation pour votre trottinette ni pour vos propres blessures |
| RC + Vol + Dommages matériels | Idem RC + réparation ou remplacement de la trottinette | Protection contre la perte financière liée à l’accident ou au vol |
| Formule « tous risques » | RC + Vol + Dommages + Garantie Conducteur | Prise en charge la plus complète, y compris pour vos blessures corporelles |
Le tarif annuel varie en fonction de la valeur de la trottinette, de vos antécédents d’assurance, de la zone géographique et du niveau de garanties choisi.
Que faire en cas de sinistre ?
Malgré toutes les précautions prises, un accident ou un vol peut survenir. Mieux vaut savoir comment réagir pour faciliter les démarches et obtenir une indemnisation rapide.
Les réflexes immédiats
Si vous êtes impliqué dans un accident, la priorité consiste à sécuriser la zone afin d’éviter un sur-accident. Lorsque cela est possible, écartez-vous de la chaussée et contactez les secours si quelqu’un est blessé.
En cas de vol, il est essentiel de porter plainte dès que possible auprès des forces de l’ordre et de conserver une copie de la plainte pour l’assurance.
La déclaration auprès de l’assureur
Une fois la situation stabilisée, il convient de déclarer le sinistre à votre compagnie d’assurance, généralement dans un délai de cinq jours ouvrés. Vous devrez préciser :
- Les circonstances de l’accident (lieu, heure, protagonistes).
- Les éventuels dégâts subis, avec des photos si nécessaire.
- Les coordonnées des témoins, si des personnes ont assisté à la scène.
Si un tiers est impliqué (un piéton, un automobiliste…), un constat amiable peut être établi pour formaliser les responsabilités de chacun. C’est un document qui facilite l’indemnisation et la compréhension des circonstances.
L’éventuelle expertise et l’indemnisation
Dans certains cas, l’assureur mandate un expert pour évaluer les dégâts ou valider les circonstances déclarées. L’expertise permet de déterminer le montant de l’indemnisation, qui sera ensuite versé selon les clauses du contrat.
Si vous bénéficiez d’une garantie conducteur, vous serez également indemnisé pour vos blessures, selon le barème prévu dans la police d’assurance (indemnités journalières, frais de santé, etc.).
Conseils pratiques pour limiter les risques
Bien s’assurer est indispensable, mais adopter de bonnes pratiques réduit à la fois le risque d’accident et d’éventuelles complications en cas de sinistre.
Bien entretenir sa trottinette électrique
L’état de la batterie, des freins et des roues influence grandement la sécurité. Une batterie mal rechargée ou en fin de vie peut entraîner des pannes subites, tandis que des freins mal réglés augmentent la distance de freinage. Il est conseillé de :
- Vérifier la pression et l’usure des pneus régulièrement.
- Inspecter le système de freinage, surtout après un long trajet.
- Stocker et recharger la trottinette dans un endroit sec, à température ambiante.
Adopter une conduite responsable et sécurisée
Les trottinettes électriques peuvent paraître simples à manier, mais la vigilance reste de mise :
- Respectez la limitation de 25 km/h lorsque c’est imposé par la loi.
- Regardez fréquemment autour de vous, en particulier dans les intersections.
- Portez un équipement de protection (casque, gants) pour éviter les blessures graves en cas de chute.
Sécuriser le stationnement
Le vol est un risque majeur en milieu urbain. Il existe des antivols spécifiquement conçus pour les trottinettes, qui se fixent au niveau de la roue ou de la structure. Privilégiez un emplacement surveillé ou un garage fermé si possible.
En outre, certains assureurs exigent l’usage d’un antivol homologué pour accepter de couvrir le vol de la trottinette.
Les trottinettes électriques ont révolutionné la mobilité urbaine, en offrant une alternative pratique aux transports traditionnels. Cependant, circuler avec ces engins implique des responsabilités légales et financières. Se doter d’une bonne assurance est donc un atout majeur pour se prémunir contre les imprévus et rouler l’esprit tranquille.
Avant de souscrire, il est crucial d’étudier les garanties proposées, de faire un point sur sa responsabilité civile et d’envisager des couvertures complémentaires (vol, dommages, conducteur). Enfin, l’entretien méticuleux de la trottinette et une conduite prudente restent les meilleurs moyens de limiter les risques. En étant bien informé, vous profiterez pleinement des avantages de la trottinette électrique sans craindre l’accident ou le litige en cas de problème.